Aroylharnstoffe

Brevet européen · EP0422846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422846
Numéro de demande
EP90310933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 451/04 (2006.01)
A61K 31/46 (2006.01)
Priorité
GB A 8922622 07.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Ward, Terence James

Maidenhead, Berkshire, GB

White, Janet Christine

Wokingham, Berkshire, GB

Bradley, Gerald

New Haw, Weybridge, Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.