Aroylharnstoffe
Brevet européen · EP0422846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0422846
- Numéro de demande
- EP90310933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1990
- Publié
- 17 avr. 1991
- Délivré
- 16 févr. 1994
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 451/04 (2006.01)A61K 31/46 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8922622 07.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Ward, Terence James
Maidenhead, Berkshire, GB
White, Janet Christine
Wokingham, Berkshire, GB
Bradley, Gerald
New Haw, Weybridge, Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.