Câble optique aérien

Brevet européen · EP0422863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422863
Numéro de demande
EP90310987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
15 sept. 1993
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8922964 12.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

380 St. Antoine Street W. 8th F., Montreal/Quebec, CA

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Sutehall, Ralph

Brynithel/Abertillery/Gwent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.