Polyazofarbstoffe

Brevet européen · EP0423071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423071
Numéro de demande
EP90810763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 45/24 (2006.01)
D06P 1/10 (2006.01)
Priorité
CH A 3720/89 12.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Schlesinger, Ulrich, Dr.

W-7852 Binzen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.