Verschlusselement für ein Kugelventil

Brevet européen · EP0423094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423094
Numéro de demande
EP90870145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
13 oct. 1993
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
US A 408126 15.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Fisher Controls International, Inc.

13 floor 8000 Maryland Avenue, Clayton/MO, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Bovee, Loren Lee

Marshalltown, Iowa 50158, US

Weber, Larry Joe

Marshalltown, Iowa 50158, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.