Anordnung für ein Markierungssystem

Brevet européen · EP0423188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423188
Numéro de demande
EP89907873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1989
Publié
24 avr. 1991
Délivré
19 janv. 1994
Radié
19 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 15/21 (1990.01)
G06K 17/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8802531 06.07.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000372 29.06.1989
Publication PCT
WO1990/000775 25.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Inventeur

Hellquist, Magnus

S-412 68 Göteborg, SE

Muchow, Bjorn

S-416 60 Göteborg, SE

Erngren, Klas

S-403 15 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.