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Brevet européen · EP0423287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423287
Numéro de demande
EP90906564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
11 févr. 1998
Radié
4 avr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 15/18 (2006.01)
G06F 9/44 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 333536 05.04.1989
Demande PCT
PCT/US1990/001854 05.04.1990
Publication PCT
WO1990/012368 18.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.04.2010

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    E. I. du Pont de Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington,, Delaware 18898, Etats-Unis d'Amérique → PAVILION TECHNOLOGIES INC., 11100 Metric Boulevard, Suite 700, Austin (TX 78758), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  4. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  5. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SKEIRIK, Richard, D.

Newark, DE 19711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.