Skischuh

Brevet européen · EP0423584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423584
Numéro de demande
EP90119285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3814/89 20.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Raichle Sportschuh AG

Bottighoferstrasse 1, 8280 Kreuzlingen

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Seidel, Sigurd

A-8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.