Elektrofotografisches lichtempfindliches Element

Brevet européen · EP0423823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423823
Numéro de demande
EP90120124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
3 janv. 1996
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 5/147 (2006.01)
Priorité
JP 274413/89 20.10.1989
JP 274414/89 20.10.1989
JP 274415/89 20.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

MITA INDUSTRIAL CO. LTD.

2-28, Tamatsukuri 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka-fu 540, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mizuta, Yasufumi

Kishiwada-shi, Osaka, JP

Kawahara, Akihiko

Higashiosaka-shi, Osaka, JP

Nakatani, Kaname

Osaka-shi, Osaka, JP

Yoshida, Takeshi

Kawachinagano-shi, Osaka, JP

Miura, Satoru

Shijounawate-shi, Osaka, JP

Tanaka, Nariaki

Kishiwada-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.