Appareil pour le traitement de l'eau
Brevet européen · EP0423923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0423923
- Numéro de demande
- EP90307408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1990
- Publié
- 24 avr. 1991
- Délivré
- 10 nov. 1993
- Radié
- 10 nov. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C02F 1/42 (2006.01)B01J 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 417580 05.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Chili, Danilo
Bologna, IT
Norton, William W.
Lincolnshire, Illinois 60015, US
Rak, Stanley F.
Mundelein, Illinois 60060, US
Bragos, Ramon
San Justo Desvern, Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.