Infrarot-Fenster

Brevet européen · EP0424183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424183
Numéro de demande
EP90311534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
18 août 1993
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/16 (2006.01)
C23C 16/48 (2006.01)
Priorité
CA A 2001009 19.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Inco Limited

Royal Trust Tower Toronto-Domin., Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Paserin, Vladimir

Mississauga, Ontario L5K 2E3, CA

Babjak, Juraj

Mississauga, Ontario L5B 2V4, CA

Ettel, Victor Alexander

Mississauga, Ontario L5A 3CL, CA

Adams, Richard Stuart

Burlington, Ontario L7M 3P8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.