Dispositif de percussion à ultrasons

Brevet européen · EP0424231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424231
Numéro de demande
EP90402877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
B06B 3/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8913618 18.10.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

37, boulevard de Montmorency, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Bocquet, Michel

F-92130 Issy-Les-Moulineaux, FR

Drobinski, Gérard

F-92260 Fontenay aux Roses, FR

Kremer, Daniel

F-77380 Combes La Ville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.