Sous-tête militaire

Brevet européen · EP0424337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424337
Numéro de demande
EP90850325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1990
Publié
24 avr. 1991
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 10/50 (2006.01)
F42B 12/58 (2006.01)
Priorité
SE 8903474 20.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, S-691 80 Bofors, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Vesa, Reijo

S-691 53 Karlskoga, SE

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