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Brevet européen · EP0424483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424483
Numéro de demande
EP90904828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
28 juil. 1993
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3912217 13.04.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000481 24.03.1990
Publication PCT
WO1990/012300 18.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Endress u. Hauser GmbH & Co.

Hauptstrasse 1, D-79689 Maulburg, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Volker Morstadt

4153 Reinach BL

Inventeur

Hegner, Frank

W-7864 Maulburg, DE

Frank, Manfred

W-7864 Maulburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.