Achsfederwaagensystem
Brevet européen · EP0424489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0424489
- Numéro de demande
- EP90906107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1990
- Publié
- 2 mai 1991
- Délivré
- 4 nov. 1992
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/08 (2006.01)G01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1744/89 09.05.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000122 03.05.1990
- Publication PCT
- WO1990/013798 15.11.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.