Gas/Dampf-Kraftwerksanlage

Brevet européen · EP0424660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424660
Numéro de demande
EP90117795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
20 déc. 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21D 5/16 (2006.01)
Priorité
CH 3839/89 24.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, CH-5401 Baden

Inventeur

Nicolin, Curt, Dr.

S-147 92 Grödinge, SE

Frutschi, Hans-Ulrich

CH-5223 Riniken

Bolis, Giacomo

8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.