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Brevet européen · EP0424717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0424717
- Numéro de demande
- EP90119232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1990
- Publié
- 2 mai 1991
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 7/04 (2006.01)D04B 15/90 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3935763 27.10.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Stoll, Thomas
W-7410 Reutlingen 1, DE
Rempp, Wolfgang
W-7419 Sonnenbühl 1, DE
Walter, Fritz
W-7408 Kusterdingen, DE
Staiger, Eugen
W-7418 Trochtelfingen, DE
Trissler, Hans
W-7410 Reutlingen 1, DE
Goller, Ernst
W-7410 Reutlingen 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.