Seitenteil eines Skistiefels

Brevet européen · EP0424769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424769
Numéro de demande
EP90119692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
2 août 1995
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT A 8259689 20.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

Via Montebelluna, 5/7, Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Pozzobon, Alessandro

Paderno di Ponzano Veneto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.