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Brevet européen · EP0424846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0424846
Numéro de demande
EP90120223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
IT A 8260089 27.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

Via Montebelluna, 5/7, Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Gorza, Roberto

Feltre (Belluno), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.