Schwer entflammbares Gewebe

Brevet européen · EP0425075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425075
Numéro de demande
EP90308053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
29 juin 1994
Radié
29 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D03D 15/12 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
US A 427738 27.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Springs Industries, Inc.

Springs Industries Inc.

205, North White Street, Forth Mill/SC, US

Inventeur

Cooke, William Michael

Charlotte, NC, US

Hendrix, James Easton

Spartanburg, NC, US

Tolbert, Thomas Warren

Fort Mill, SC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.