Récipients

Brevet européen · EP0425124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425124
Numéro de demande
EP90311091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
3 août 1994
Radié
3 août 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 1/40 (2006.01)
Priorité
GB A 8923909 24.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CarnaudMetalbox plc

Woodside Perry Wood Walk, Worcester, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ramsey, Christopher Paul

Uffington, Oxon SN7 7SF, GB

Claydon, Paul Charles

Wantage, Oxon OX12 9EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.