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Brevet européen · EP0425262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425262
Numéro de demande
EP90311642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8924084 26.10.1989
GB A 9021027 27.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Tusch, Klaus Norbert

London NW11, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.