Schloss

Brevet européen · EP0425431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425431
Numéro de demande
EP90810731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 63/16 (2006.01)
E05B 17/22 (2006.01)
Priorité
CH A 3526/89 28.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Schloss- und Beschlägefabrik AG

4245 Kleinlützel

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Beuchat, Pierre

CH-4245 Kleinlützel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.