Mahlgarnitur eines Kegelrefiners

Brevet européen · EP0425630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425630
Numéro de demande
EP90907039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1990
Publié
8 mai 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3916393 19.05.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000811 18.05.1990
Publication PCT
WO1990/014464 29.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bematec S.A.

18, Grand-Port, 1002 Lausanne

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Mladota, John

CH-1000 Lausanne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.