Stütze für Anhänger
Brevet européen · EP0425632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0425632
- Numéro de demande
- EP90907086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1990
- Publié
- 8 mai 1991
- Délivré
- 25 août 1993
- Radié
- 25 août 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60P 1/43 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)B60S 9/10 (2006.01)
- Priorité
- FI A 892419 19.05.1989
- Demande PCT
- PCT/FI1990/000138 18.05.1990
- Publication PCT
- WO1990/014246 29.11.1990
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Heikkinen, Jaakko
SF-90820 Kello, FI
Huttunen, Markku
SF-90840 Haukipudas, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.