Composition d'acier

Brevet européen · EP0426367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0426367
Numéro de demande: EP90311661
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 24 oct. 1990
Publié: 8 mai 1991
Délivré: 8 févr. 1995
Radié: 8 févr. 1995
Motif: Révoqué sur opposition
Classes CIB: C22C 38/22 (2006.01)
F17C 1/00 (2006.01)
Priorité: GB A 8924337 28.10.1989
GB A 9016285 25.07.1990
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
15 août 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
15 sept. 1997
Mandataire inscrit
Mandataire
Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
15 sept. 1997
Transféré
Titulaire
Chesterfield Cylinders Limited, Derby Road, Chesterfield/Derby, Royaume-Uni → Ferrisdew Limited, P.o. Box 4, Bromsgrove/Worcestershire B60 3 DZ, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
15 sept. 1997
Gage inscrit
Créancier gagiste
The Royal Bank of Scotland PLC, Waterhouse Square, 138-142 Holborn, London EC1N 2TH, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
15 sept. 1997
Adresse modifiée
Titulaire
Ferrisdew Limited, P.o. Box 4, Bromsgrove/Worcestershire B60 3 DZ, Royaume-Uni → United Engineering Forgings Limited, P.O. Box 4, Bromsgrove/Worcestershire B60 3DZ, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

United Engineering Forgings Limited

P.O. Box 4, Bromsgrove/Worcestershire B60 3DZ, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Oldfield, Frederick Kenneth

Chesterfield, Derbyshire, GB

Créancier gagiste

The Royal Bank of Scotland PLC

Waterhouse Square, 138-142 Holborn, London EC1N 2TH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.