Carte pourvue d'un module à circuit intégré

Brevet européen · EP0426406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426406
Numéro de demande
EP90311820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 oct. 1990
Publié
8 mai 1991
Délivré
10 mai 1995
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP A 281907/89 31.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Citizen Watch Company, Limited

No. 1-1, 2-chome, Nishishinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Oka, Tomoshige

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

Hiraishi, Shigeo

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

Ibuki, Yoshiteru

Sayama-shi, Saitama, JP

Kaneko, Hiroyuki

Kunitachi-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.