Metrologie

Brevet européen · EP0426492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426492
Numéro de demande
EP90312031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1990
Publié
8 mai 1991
Délivré
28 juin 1995
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/00 (2006.01)
G01B 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8924852 03.11.1989
GB A 8924853 03.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Rank Taylor Hobson Limited, 2 New Star Road, P.O. Box 36, Leicester, Royaume-Uni → TAYLOR HOBSON LIMITED, 2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Taylor Hobson Limited

TAYLOR HOBSON LIMITED

2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Baxter, Iain Kenneth

Chesham/Bucks, GB

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