Mitigeur à levier unique
Brevet européen · EP0426639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0426639
- Numéro de demande
- EP90870192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1990
- Publié
- 8 mai 1991
- Délivré
- 13 avr. 1994
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- BE A 8901157 31.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 27 mars 1997
Transféré
- Titulaire
- Staar Société Anonyme, 137-143, chaussée de Roodebeek, Bruxelles, Belgique → Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Inventeur
D'Alayer de Costemore d'Arc, Stéphane M.
Ways, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.