Förderband

Brevet européen · EP0426727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426727
Numéro de demande
EP89908557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1989
Publié
15 mai 1991
Délivré
5 mai 1993
Radié
5 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 15/02 (2006.01)
B65G 21/18 (2006.01)
Priorité
SE A 8802726 26.07.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000418 24.07.1989
Publication PCT
WO1990/001011 08.02.1990
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Frigoscandia Food Process Systems Aktiebolag

Box 913, Helsingborg, SE

Inventeur

Pahlsson, Sten

S-260 35 Oedkra, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.