Gesinterte Agglomerate mit hohem Titangehalt

Brevet européen · EP0426731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426731
Numéro de demande
EP89908683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1989
Publié
15 mai 1991
Délivré
18 mai 1994
Radié
18 mai 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C22B 1/16 (2006.01)
C01G 23/02 (2006.01)
Priorité
AU A 94/87 26.07.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000315 25.07.1989
Publication PCT
WO1990/001073 08.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Inventeur

Hall, John Sydney

Clayton, VIC 3168, AU

Carey, Ken George

Clayton, VIC 3168, AU

Hollitt, Michael John

South Melbourne, VIC 3205, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.