Lageranordnung

Brevet européen · EP0426887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426887
Numéro de demande
EP89120547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1989
Publié
15 mai 1991
Délivré
25 nov. 1992
Radié
6 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 57/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 30 avr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Werner Riester GmbH & Co. KG, Armaturen- und Maschinenantriebe, Renkenrunsstrasse 20, D-79379 Müllheim, Allemagne → AUMA Riester GmbH & Co. KG, Renkenrunsstrasse 20, 79379 Müllheim, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Fickelscher, Kurt

W-6710 Frankenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.