Ankerstange

Brevet européen · EP0426951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426951
Numéro de demande
EP90114928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
23 févr. 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3936804 04.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Rinklake, Manfred

D-7830 Emmendingen 14, DE

Frischmann, Albert

D-7832 Kenzingen, DE

Daryoush, Anisi

D-7831 Wyhl, DE

Steurer, Paul

D-7835 Teningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.