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Brevet européen · EP0427357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427357
Numéro de demande
EP90203511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1987
Publié
15 mai 1991
Délivré
18 oct. 1995
Radié
18 oct. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
A01B 59/043 (2006.01)
Priorité
NL A 8603268 23.12.1986
NL A 8701275 29.05.1987
NL A 8702328 30.09.1987
Divisionnaire de
EP87202524
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Inventeur

van der Lely Edwin

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.