In der Decke integrierte Gehäuse
Brevet européen · EP0427498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0427498
- Numéro de demande
- EP90312106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1990
- Publié
- 15 mai 1991
- Délivré
- 17 mai 1995
- Radié
- 17 mai 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F21V 21/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8925503 10.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Howard, John
Bovingdean, Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.