Procédé de fabrication de chocolat contenant de l'eau

Brevet européen · EP0427544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427544
Numéro de demande
EP90312201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
22 déc. 1993
Radié
7 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A 293037/89 10.11.1989
JP A 223593/90 24.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fuji Oil Company, Limited

1-5, Nishishinsaibashi 2-chome, Chuo-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Baba, Hideki

Sennan-gun, Osaka-fu, JP

Kamuro, Yoshiko

Izumi-shi, Osaka-fu, JP

Tashiro, Yohichi

Kitasoma-gun, Ibaragi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.