Torche à plasma à injection non refroidie de gaz plasmogène

Brevet européen · EP0427591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427591
Numéro de demande
EP90403045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8914676 08.11.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

37, boulevard de Montmorency, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Labrot, Maxime

F-33200 Bordeaux, FR

Pineau, Didier

F-33200 Bordeaux, FR

Feuillerat, Jean

F-33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.