Polarisationsinterferometer
Brevet européen · EP0427797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0427797
- Numéro de demande
- EP90901537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1990
- Publié
- 22 mai 1991
- Délivré
- 14 sept. 1994
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/02 (2006.01)G01J 3/45 (2006.01)
- Priorité
- CH A 803/89 03.03.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000008 15.01.1990
- Publication PCT
- WO1990/010191 07.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.