Procédé pour la préparation de dérivés du cyclohexanol

Brevet européen · EP0427965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427965
Numéro de demande
EP90119710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1990
Publié
22 mai 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
14 oct. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 35/08 (2006.01)
C07C 29/145 (2006.01)
C07C 29/20 (2006.01)
Priorité
CH A 4072/89 13.11.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.10.2010

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.