Impulslaufzeitmessanordnung

Brevet européen · EP0427969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427969
Numéro de demande
EP90119867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1990
Publié
22 mai 1991
Délivré
26 avr. 1995
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 13/10 (2006.01)
G01S 17/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3937787 14.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 mai 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Leica AG, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

9435 Heerbrugg

Inventeur

Tiedeke, Joachim

CH-9435 Heerbrugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.