Emulsion

Brevet européen · EP0428157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428157
Numéro de demande
EP90121799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1990
Publié
22 mai 1991
Délivré
8 févr. 1995
Radié
8 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
C07H 13/06 (2006.01)
C07H 15/04 (2006.01)
Priorité
JP A 295283/89 14.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Sekiguchi, Shizuo

Funabashi-shi, Chiba-ken, JP

Miyake, Hiroshi

Narashino-shi, Chiba-ken, JP

Toda, Haruhiko

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.