Emulsion
Brevet européen · EP0428157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0428157
- Numéro de demande
- EP90121799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1990
- Publié
- 22 mai 1991
- Délivré
- 8 févr. 1995
- Radié
- 8 févr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01F 17/00 (2006.01)C07H 13/06 (2006.01)C07H 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A 295283/89 14.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sekiguchi, Shizuo
Funabashi-shi, Chiba-ken, JP
Miyake, Hiroshi
Narashino-shi, Chiba-ken, JP
Toda, Haruhiko
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.