Installation de douche

Brevet européen · EP0428318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428318
Numéro de demande
EP90312159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1990
Publié
22 mai 1991
Délivré
15 déc. 1993
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/044 (2006.01)
F24D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8925601 13.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Tung, Ming Biu

London SW16 3DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.