Warmwasserverbrauchsmesser
Brevet européen · EP0428524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0428524
- Numéro de demande
- EP89906343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1989
- Publié
- 29 mai 1991
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 6 oct. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01K 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DK A 2752/88 19.05.1988
- Demande PCT
- PCT/DK1989/000131 18.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/011639 30.11.1989
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hansen, Jens Peter Fischer
DK-2960 Rungsted Kyst, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.