Whirlpool-Badewanne

Brevet européen · EP0428634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428634
Numéro de demande
EP90903769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1990
Publié
29 mai 1991
Délivré
28 avr. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
A61H 33/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3912810 09.03.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000149 02.03.1990
Publication PCT
WO1990/010428 20.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Franz Kaldewei GmbH & Co.

Beckumer Strasse 33, D-59229 Ahlen, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Kaldewei, Franz-Dieter

W-4730 Ahlen, DE

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