Katalytisches Dehydrohalogenierungsverfahren

Brevet européen · EP0428791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428791
Numéro de demande
EP89202983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1989
Publié
29 mai 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 25/24 (2006.01)
C07C 17/34 (1990.01)
B01J 21/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Klipa, Dennis K.

Midland Michigan 48640, US

Dewald, James R.

Bay City Michigan 48706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.