Luntenführer

Brevet européen · EP0428957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428957
Numéro de demande
EP90121530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1990
Publié
29 mai 1991
Délivré
10 mai 1995
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/04 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
Priorité
CH A 4158/89 20.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Wetter, Kurt

CH-8523 Hagenbuch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.