Transformation von Pflanzenerbgut

Brevet européen · EP0429093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0429093
Numéro de demande
EP90122957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1985
Publié
29 mai 1991
Délivré
8 août 2001
Radié
8 août 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 233684 11.05.1984
CH 60685 11.02.1985
CH 139885 01.04.1985
Divisionnaire de
EP85105630
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 mai 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Paszkowski, Jerzy, Dr.

CH-8704 Herrliberg

Potrykus, Ingo, Prof.Dr.

CH-4312 Magden

Hohn, Barbara, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Shillito, Raymond Douglas, Dr.

Chapel Hill, North Carolina 27514, US

Hohn, Thomas, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Saul, Michael William, Dr.

CH-8003 Zürich

Mandak, Vaclav

CH-4455 Zunzgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.