Verbinderanordnung
Brevet européen · EP0429136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0429136
- Numéro de demande
- EP90203041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1990
- Publié
- 29 mai 1991
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 4/28 (2006.01)H01R 9/05 (2006.01)H01R 13/512 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8902862 20.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Verhoeven, Laurentius Maria
NL-5465 RV Veghel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.