Cucumber-Mosaikvirus-Hüllproteingen
Brevet européen · EP0429497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0429497
- Numéro de demande
- EP89909072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1989
- Publié
- 5 juin 1991
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/40 (2006.01)C12N 5/14 (2006.01)A01H 4/00 (2006.01)A01N 63/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 234404 19.08.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/003288 02.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/002185 08.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Quemada, Hector D.
Parchment, MI 49004, US
Slightom, Jerry L.
Kalamazoo, MI 49007, US
Gonsalves, Dennis
Geneva, NY 14456, US
Kearney, Chris
Geneva, NY 14456, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.