Micropompe perfectionnée

Brevet européen · EP0429591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0429591
Numéro de demande
EP90908454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
17 août 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 21/02 (1990.01)
F04B 43/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2241/89 14.06.1989
FR A 8910699 07.08.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000145 12.06.1990
Publication PCT
WO1990/015929 27.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Westonbridge International Limited

43,45 Northumberl.Rd.Ballsbridge, Dublin, IE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Van Lintel, Harald T. G.

CH-1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.