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Brevet européen · EP0429685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0429685
- Numéro de demande
- EP90910878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1990
- Publié
- 5 juin 1991
- Délivré
- 29 oct. 1997
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/34 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 191822/89 25.07.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/000945 23.07.1990
- Publication PCT
- WO1991/001306 07.02.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI, Akihiro 5-20, Higashidai 1-chome
Saitama-ken 367, JP
SATO, Atsushi 161-1, Aza Koshino Oaza Motohara
Saitama-ken 367-02, JP
KAJITANI, Makoto 3513-34, Shichihongi
Saitama-ken 369-03, JP
YASUMOTO, Mitsugi
Saitama-ken 367, JP
YAMAMOTO, Junji 15, Nakamaekawa-cho 1-chome
Tokushima-ken 770, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.